Comment protéger sa musique en 5 façons

Il n’y a rien de plus gratifiant que de finir sa chanson et être prêt à la publier pour que tout le monde l’entende! Par contre, avez-vous pensé à la protéger? Les droits d’auteurs, copyrights et tout ça? Votre chanson est votre œuvre musicale! Elle vous appartient!

 

Qu’est-ce qu’une œuvre musicale?

En premier, voyons une petite définition. Qu’est-ce qu’une œuvre musicale? C’est une composition originale avec ou sans paroles créée par une personne physique! Non, si vous êtes dans un groupe de musique ou une entreprise, vous ne pouvez pas réclamer la paternité de votre morceau! C’est vraiment une personne à part entière qui peut le faire!

Aussi, l’œuvre musicale doit découler d’un travail de création! Vous pouvez réclamer que toute la chanson vous appartient, mais pas si par exemple, vous avez des sons que vous avez enregistrés par vous-même. Ou si vous avez intégré des échantillons de musiques appartenant à d’autres créateurs (samples).  Ça, c’est du vol ou du plagiat!

 

La triste histoire de Claude Robinson

Une des premières histoires de plagiat et de vol de droits qui me vient en tête est celle de Claude Robinson.  Sans être musicien, il demeure tout de même un dessinateur bien connu pour son travail sur Robinson Curiosité, dont la télésérie << Robinson Sucroé >> a illégalement été copiée.  Le studio Cinar a diffusé les émissions qui étaient copiées des bandes dessinés de Robinson Curiosité.  C’est en septembre 1995 que Claude Robinson a poursuivi le studio pour plagiat.  Mais c’est seulement en 2009 que Cinar a été reconnu coupable…  Un combat qui a duré 14 ans!  Mais ça s’est poursuivi en appel et c’est seulement en 2013 que tout s’est terminé et qu’il a reçu 4 millions de dollars.

Et cette histoire, ce n’est qu’une parmi tant d’autres!  Si jamais tu connais des histoires de plagiat et de vol, je t’invite à me les partager plus bas dans les commentaires!

 

Forme et méthodes de protection

Sous quelle forme pouvez-vous protéger votre œuvre? Par 2 façons : les partitions et l’enregistrement!

Pour protéger votre morceau, commencez par la déposer. Ce sera comme ça que vous pourrez lui attribuer une date de création et une paternité (à qui appartient la chanson protégée).

Il existe 5 grandes façons de déposer ton morceau.

 

S’envoyer un cadeau par la poste

Faire une copie de votre chanson sur CD, clé USB ou partition et la mettre dans un cachet de poste pour vous l’envoyer à vous-même par courrier recommandé! Oui je sais c’est bizarre et peu coûteux, mais advenant une poursuite pour une chanson, vous pouvez sortir la lettre que vous vous êtes envoyé et la sortir comme preuve au tribunal. Attention : vous devez la conserver chez vous et ne JAMAIS l’ouvrir! Sinon, ce ne sera plus valide! Mais cette méthode n’est plus trop pratiquée car vous devez vous envoyer une lettre pour CHAQUE chanson que vous créez. Ça fait beaucoup d’enveloppes!

 

L’acte notarié

Le notaire est un expert en droit juridique et son sceau est toujours très crédible lors d’un tribunal.  Il connait beaucoup plus que la célébration de mariage, le mandat d’inaptitude, le testament et l’immobilier!  En tant qu’artiste, vous verrez l’ensemble de vos oeuvres enregistré et placé sous l’approbation du notaire.  C’est fiable, beaucoup crédible qu’une simple enveloppe, mais sans connaître les coûts, il doit être plus cher aussi.  Un internaute m’a fait savoir que l’acte pouvoir aller jusqu’à 300$ facilement!

 

L’enveloppe Soleau

Vous pouvez commander une enveloppe Soleau à l’INPI (L’institut National de la Propriété Intellectuelle). Ça fait un peu plus officiel comme lettre à présenter! Par contre, comme le cachet de poste, vous devez la conserver chez vous et en plus, c’est seulement pour les partitions!

Voici à quoi ressemble l’enveloppe Soleau

 

SNAC

La Société Nationale des Auteurs Compositeurs pour être plus précis. C’est un peu comme un syndicat pour les artistes! Vous y déposez une enveloppe comme le cachet, mais vous pouvez aller jusqu’à 4 morceaux! Il n’est pas nécessaire de s’inscrire, mais même s’il faut débourser un peu, cette enveloppe ne sera valide que 5 ans.  On parle d’environ 50$ ou 37 euros pour 4 chansons protégées.

 

SOCAN/SACEM

L’ultime étape sera de vous inscrire à la SOCAN (Société canadienne des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique) ou si vous êtes en France, ce sera la SACEM (Société des Auteurs, Compositeurs et Éditeurs de Musique). Même s’il y a des frais d’inscription et que vous avez des critères d’admission à remplir, vous serez enregistré en tant qu’artiste et toutes les œuvres que vous créez seront répertoriées et ce sera plus facile retracer vos morceaux pour les redevances et les droits d’auteurs!

 

Association = obligatoire?

Mais en tant qu’artiste, êtes-vous obligé d’être inscrit à la SOCAN/SACEM?  Pas du tout! Ce n’est pas obligatoire! Il s’agit seulement d’un choix personnel si vous voulez créer de la musique libre! Par contre, ces associations ont un avantage de taille : elles peuvent faire un repérage de chaque endroit public où sont diffusées vos chansons! Résultat : vous obtiendrez vos redevances comme il se doit!

 

Précaution avec SOCAN/SACEM

Un des premiers réflexes quand on pense à la protection des oeuvres est la SOCAN/SACEM.  Toutefois, ce que bien des jeunes compositeurs et artistes ne sont pas au courant, c’est que ces deux organisations ne font pas tout!  En premier, c’est à cause du budget.  Déposer ses droits à la SOCAN/SACEM n’est pas la façon la plus économique de protéger ses oeuvres comparé à toutes les autres que j’ai présentés.  Mais le problème principal est que la SOCAN/SACEM n’a pas pour rôle de protéger les artistes!  Elle se charge de les rémunérer, mais tant que vous n’avez de redevances ou de royautés, il n’y a peu d’intérêt!

Conclusion

Mais au final, peu importe le moyen que vous choisirez, tout a ses avantages et inconvénients! Vous pouvez choisir la méthode de dépôt que vous voulez! Mais mon seul conseil : ne diffusez rien en ligne si vous n’avez pas protégé vos chansons auparavant!  Avez-vous des questions à ce sujet?  Quelle méthode de protection avez-vous utilisé?  Faites-le-moi savoir dans les commentaires!

Click Here to Leave a Comment Below

Leave a Reply:

>
Procurez-vous mon livre "Comment ComposerSimplement une chanson"Cliquez ici!
+ +